Abondements de DHG

Pour la DSDEN, il est trop tôt pour procéder aux ajustements de DHG puisque toutes les affectations en 6ème comme en 2nde ne sont pas remontées. Dans la poursuite du travail engagé dans le 92 depuis quelques années, le calendrier est avancé autant que possible pour que le dialogue social au sein des établissements puisse avoir lieu et que le CA se positionne sur la répartition des moyens.
En cas d’abondement de DHG tardif comme en juillet, août ou septembre, le DASEN rappelle que le/la chef·fe d’établissement reste garant du bon fonctionnement de l’établissement dans le respect des heures donc de la répartition des moyens. Il assume que, dans ce cas, la répartition ne soit pas proposée en CA, par réalisme.

  Notre analyse : le CA doit se prononcer sur la répartition des moyens

Pour SUD éducation 92, cela n’est pas acceptable. En effet, le code de l’éducation est clair : son article R421-9 7° indique que

En qualité d’organe exécutif de l’établissement, le chef d’établissement :
7° Soumet au conseil d’administration les mesures à prendre dans les domaines définis à l’article R. 421-2 et exécute les décisions adoptées par le conseil. Dans l’hypothèse où la proposition relative à l’emploi des dotations en heures est rejetée par le conseil d’administration, une nouvelle proposition lui est soumise. Le second vote du conseil doit intervenir dans un délai de dix jours suivant son premier vote. En cas de rejet de cette seconde proposition, le chef d’établissement en qualité de représentant de l’Etat arrête l’emploi des dotations en heures

Il appartient donc bien au CA de se prononcer sur l’emploi des dotations en heures.

  Notre analyse : des moyens toujours insuffisants, notamment en Education Prioritaire

Le DASEN indique que ses services procèdent à des ajustements notamment en Education prioritaire quand des effectifs non prévus font monter des divisions à plus de 30 élèves, mais que, « ce n’est pas parce que l’on fait grève que l’on obtient satisfaction ».
Les organisations syndicales présentes s’offusquent de cet exemple qu’elles estiment mal choisie car les moyens en Education Prioritaire ne sont pas maintenus partout et ne permettent pas à la fois d’ouvrir des divisions en prenant sur les moyens alloués de manière à faire baisser les effectifs tout en ayant des moyens suffisants pour mettre en place des dispositifs comme des dédoublements.
Nous insistons sur le problème des effets de seuil qui ne sont pas lissés : pour un élève en moins, l’établissement, même en Education prioritaire, perd l’ensemble des moyens d’une division et cela peut se reproduire sur plusieurs niveaux, ce qui entraîne une baisse drastique de l’ensemble des moyens de l’établissement.
Le DASEN répète que, comparativement aux autres départements de l’académie, le 92 est mieux doté en Education prioritaire et que, par ailleurs, les dédoublements ne sont pas l’alpha et l’omega d’autant qu’il y a des moyens liés à des dispositifs.

 Problèmes concernant les emplois du temps de rentrée

Alors que l’an dernier plusieurs établissements n’avaient pu effectuer leur rentrée faute d’emplois du temps fonctionnels, le DASEN assure que ses services sont vigilants en mettant en place un accompagnement en amont là où des difficultés sont recensées.
Il a été rappelé leur responsabilité aux chef·fes d’établissement : si souvent c’est l’adjoint·e à qui est délégué la mise en place des emplois du temps, c’est le/la chef·fe d’établissement qui reste responsable
Une « task force » est mise en place avec des personnels ressources pour épauler les personnels de direction en besoin.

 Reste des IMP à répartir

• Le 92 a été doté de 1734 IMP
• Il un peu plus d e5 IMP qui n’ont pas été encore attribuées
  -Des IMP sont attribuées directement par le Rectorat pour des missions spécifique mais cela ne passe pas par la DSDEN qui n’en connaît d’ailleurs pas le nombre
  
  

  Notre analyse : c’est insuffisant et c’est genré

Les IMP sont insuffisantes pour faire face aux missions qu’il est demandé d’assurer aux collègues.
Il est impossible de mettre en place les IMP fléchées tout en assurant la rémunération en IMP des coordo de discipline par exemple tel que prévue par les textes ou de rémunérer les assistant·es de prévention pour lesquel·les aucune rémunération n’est prévue.
Cette pénurie organisée pousse les directions à attribuer des ¼ d’IMP ce qui conduit à mettre en place une indemnité largement insuffisante, ou à proposer des parts de PACTE. Ou alors des collègues acceptent de faire un travail sans être rémunéré·es.
Rappelons que les IMP contribuent à une différenciation genrée et à l’écart salarial défavorable aux femmes. En effet, elles sont majoritairement accaparées par des hommes.

 Pass culture : quelles garanties pour l’année prochaine ?

Pour l’heure, la répartition n’a pas été communiquée par le département.
Il est nécessaire d’avoir l’information le plus en amont possible pour pouvoir se projeter sur l’année scolaire suivante.

 Que devient la prépa seconde de Gustave Eiffel ?

Selon le DASEN, le bilan est très favorable.
De ce fait, alors que l’an prochain les prépa seconde disparaissent, il s’agit de capitaliser sur cette année pour faire une 2nde prépa avenir dite mixte comme ce qui se passe au lycée Auffray.
Cette 2nde prépa avenir permet de déboucher sur 3 voies (Générale, Techno, Professionnelle).
Le recrutement se fait par Affelnet où apparaît cette possibilité.
Concernant le recrutement des personnels : elle est à la main au chef d’établissement et se fait dans le vivier des personnels de l’établissement.
Il y avait 24 places cette année ; le nombre de place est reconduit l’an prochain.

 Orientation post 3ème : quelles mesures pour les élèves non affectés ?

Pour le DASEN, le fait que les opérations se fassent sur un calendrier plus en amont que les années précédentes permet d’affecter plus d’élèves
Un travail sur l’orientation a été engagé avec les personnels d’encadrement. Selon le DASEN, le 92 est « champions de France de la divergence entre les vœux des familles et le résultat des affectations » selon l’analyse de la DSDEN des vœux entre les conseils de classe du T2 et le résultat de la fin d’année. Il y a donc un travail à mener notamment sur les orientations en voie professionnelle, sur l’image que l’on se fait d’un élève de 2nde générale mais aussi sur la Seconde technologique qui est trop souvent vue comme un équivalent de la 2nde professionnelle mais qui n’est pas assez proposée. L’idée est de mieux ventiler les élèves selon les trois orientations.
Si cela est possible, il y a une augmentation des places dans les filières pro où les besoins se font plus pressants. Néanmoins, pour les ouvertures en lycée pro, la mise en place de plateau technique ne se fait pas rapidement et nécessite un travail en amont avec la région.
Pour les élèves qui ont dû redoubler en 3ème faute de place : il y a eu sécurisation de leurs vœux avec l’attribution d’un bonus.
Quoi qu’il en soit, le département n’émet que des avis concernant les LP : c’est la Région qui est décisionnaire. La volonté du 92 est que le solde soit positif.

 Moyens supplémentaires PAS

Il y a eu un abondement de 10 ETP sur le budget opérationnel 140 (1er degré) (sur 10 abondés au niveau académique).
Et un abondement de 6 ETP sur le budget opérationnel 141 (2nd degré)

 Réseau des parents : comment se prémunir contre l’entrisme de ce type d’associations ?

Il y a une vigilance à avoir. La DSDEN n’avait pas été interpellée avant cette question.
Un gros travail est mené par la mission égalité filles garçon et aussi avec la réussite éducative pour prêter attention aux associations qui interviennent notamment en signant la charte de la laïcité, en pratiquant l’égalité filles garçons.
La question des interventions et la vigilance à avoir est abordé dans des réunions avec les directions “protéger les élèves protéger les personnels”.
Le DASEN souhaite que les personnels soient bien formés pour intervenir en priorité sans nécessairement faire appel à des associations extérieures, mais il n’y a pas assez de personnels médico-sociaux.

 Bilan de la réforme de la voie pro dans le 92

Le Recteur a abordé la question en CSA : il est un peu tôt pour dresser un bilan.
En septembre, en IS ou selon des modalités à travailler, un travail sera mené. Des éléments plus précis seront apportés à la rentrée.

 Combien de postes médico-sociaux sont encore vacants ?

Il y a 18 postes vacants de titulaires d’Assitant·e Social·e. Des recrutements ont été faits pas des contractuel.les ce qui laisse 6 postes vacants.
1 poste est vacant sur les services infirmiers, poste inter degré à Henri Sellier de Suresnes.
Concernant les médecins scolaires, il y a 13 postes vacants ce qui est le plus problématique car c’est chronique et qu’un cercle vicieux se met en place rendant les postes de moins en moins attractifs.

 Questions de SUD éducation 92 pour l’audience intersyndicale du 5 juin 2025

 Indemnisation des AED, surveillance examens

La surveillance des examens type baccalauréat, DNB, ne fait pas partie des obligations de service des AED hors situation exceptionnelle et ordre de mission explicite de la part du chef d’établissement.

• Comment les AED peuvent-ils bénéficier d’une indemnisation pour la réalisation de cette mission ?
  Le DASEN indique que seules des HSE peuvent être mobilisées.
  Cela doit être fait sur leur temps de service.

Notre analyse

Les heures assurées dans ce cadre doivent se faire à la place des missions assurées, et doivent rentrer dans les heures prévues par le contrat.
Si ce n’est pas le cas, il faut demander à être payé·e en heures supplémentaires ou rattraper ces heures.

 Acompte sur salaire des AED et contractuel·les

• Les AED et contractuel·les peuvent-ils et elles bénéficier d’un acompte sur salaire tel que prévu par le droit du travail ?
  Le lycée mutualisateur répond que ce n’est pas possible : vers qui se tourner dans ce cas ?
  

Le lycée mutualisateur répond que ce n’est pas possible : effectivement le comptable public ne peut pas procéder à un acompte sur salaire.
En cas de besoin, il faut se tourner vers les aides d’urgence.

Notre analyse
Alors que le code du travail prévoit qu’un acompte correspondant, pour une quinzaine, à la moitié de la rémunération mensuelle, soit versé au salarié qui en fait la demande, dans la Fonction publique, une éventuelle mise en place dépend de la volonté de l’administration.
Cette volonté n’est pas d’actualité, même pour les plus précaires des personnels. Nous le déplorons.

 PAS et AESH

Il a été annoncé le passage aux PAS pour la rentrée prochaine dans le 92.

• Quels sont les textes réglementaires qui indiquent le passage aux PAS pour la rentrée scolaire 2025 ?
  

La mise en place de PAS dans le 92 a lieu dans le cadre d’une expérimentation qui s’appuie sur :

• Les mesures présentées lors de la conférence nationale du handicap de 2023
• Le Cahier des charges du BO de juillet 2024
• Ce qui a été réaffirmé en 2025 par le comité ministériel
  
  

 Notre analyse : une généralisation qui ne dit pas son nom

A ce jour, nous ne sommes pas en mesure d’identifier les textes qui expliquent la mise en place des PAS dans notre département.
De fait, la généralisation des PAS doit passer par une évolution de la la loi. A ce jour, elle n’est pas votée.
Pour nous, il s’agit donc d’une généralisation qui ne dit pas son nom, sans qu’un bilan ait été tiré des expérimentations par ailleurs en cours.

• Quelle(s) modification(s) des contrats AESH le passage aux PAS entraîne-t-il ?
• Avec le passage au PAS, les vœux d’affectation des AESH seront-ils formalisés et pris en compte ?
  

Le DASEN indique que les vœux seront pris en compte comme ils le sont déjà dans les PIALs.
Il ajoute que le fait d’avoir un coordo adjoint et un coordo AESH permettra de prendre en compte la gestion RH.
Suite à nos interrogations sur l’extension géographique du PAS quand il regroupe plusieurs PIALs, qui conduirait alors les AESH à devoir intervenir dans des zones plus grandes, le DASEN répond que, dans un tissu urbain dense, le périmètre géographique reste à taille humaine et que, si les zones sont élargies, ce ne sera qu’à la marge.
Concernant les inquiétudes que nous faisons remonter à propos des avenants de contrats que les AESH seront amenés à signer et qui suscitent des inquiétudes, il est répondu que :

• Des campagnes de signature sont prévues et, à cette occasion, les AESH pourront échanger avec leur gestionnaire. C’est la raison du choix de campagnes de signatures qui permettent les échanges plutôt que de procéder à des signatures à distance, par courrier par exemple.
• Les avenants ne porteront pas sur les missions des AESH mais, à la marge, sur la liste des établissements et écoles rattachées
  
  

 Notre analyse : des réponses qui ne prennent pas en compte la réalité

En l’occurrence, la réponse du DASEN témoigne d’une mauvaise connaissance de ce qui est mis en place dans les PIALs. En effet, nous le lui avons dit, les vœux ne sont pas pris en compte dans tous les Pials : c’est très disparate et donc injuste en fonction des PIALs.
Nous avons indiqué l’importance de ces vœux pour les AESH, dans la mesure où ils participent à l’équilibre vie professionnelle / vie privée et son un marqueur important de la reconnaissance, tout particulièrement dans le contexte du passage aux PAS qui pourra coïncider avec une extension géographique du PAS quand celui-ci regroupe plusieurs PIALs.
De fait, les avenants porteront manifestement sur une extension géographique de la zone d’intervention des AESH.
Nous avons insisté de manière importante sur le fait que les AESH se sentaient mis devant le fait accompli du passage au PAS, tout particulièrement par la signature imposée d’un avenant à leur contrat qui suscite beaucoup d’interrogations et de craintes.

• Les AESH devront-il et elles intervenir seulement sur les élèves notifiés par la MDPH ?
  

Le DASEN explique que les AESH pourront intervenir sur des élèves non notifiés. Mais les élèves notifiés restent la priorité. Le DASEN affirme que c’est déjà le cas pour des élèves en attente d’une notification, pour qu’ils et elles soient pris en charge en attendant la notification.
La DSDEN n’a pas été en mesure de nous indiquer le texte réglementaire indiquant que les AESH peuvent prendre en charge des élèves non notifiés.

 Notre analyse : les AESH ne peuvent accompagner que des élèves notifiés

Nous rappelons que les AESH ne peuvent pas intervenir sur des élèves qui ne sont pas notifiés.
Ils et elles sont accompagnant·es d’élèves en situation de handicap et cette situation de handicap ne peut être reconnue que par une notification de la MDPH.
A ce titre, s’occuper d’autres élèves que ceux qui sont notifiés ne rentre pas dans leurs attributions et pose même des questions de responsabilité.
Si la dimension humaine doit permettre d’apprécier chaque situation de manière différenciée, il convient selon nous de s’opposer à l’accompagnement d’élèves non notifiés lorsque cela devient fréquent et particulièrement si cela se fait au détriment du suivi des élèves notifiés.

 Parcours Y

• Quels éléments sont mis en place pour favoriser les interventions des universitaires/ professionnels sur ce parcours Y ?
• Qu’est-il prévu pour les élèves non assidus pendant les séances d’activités en Lycée sur ce parcours Y (par exemple refus d’orientation en BTS) ?
• L’administration envisage-t-elle une évolution pour le parcours Y l’année scolaire prochaine ?
• Un groupe de travail associant les organisations syndicales pour faire le bilan du parcours Y de cette année est-il prévu ?
• Les conditions de passation, du fait de du maintien de l’ensemble des autres cours, n’ont pas été optimales du fait du bruit et des perturbations que cela a engendré lors des différentes épreuves : des aménagements sont-ils prévus l’an prochain pour assurer des conditions correctes de passage des examens et des épreuves ponctuelles du bac professionnel lesquelles ont commencé cette année le 12 mai ?
• Les cours du parcours Y seront-ils supprimés dans les lycées polyvalents lors du passage des épreuves du baccalauréat général et technologique et du bac de français afin de ne pas perturber les candidats ?
• Pourquoi l’épreuve ponctuelle de PSE a-t-elle lieu le 26 juin, soit un mois et demi après le début des premières épreuves ponctuelles de bac pro, le 12 mai ? Les candidats ayant choisi le parcours « insertion professionnelle » n’auront pas pu bénéficier, contrairement aux candidats ayant opté pour le parcours « poursuite d’études », de la préparation à l’épreuve ponctuelle de PSE du 26 juin : comment justifiez-vous cette rupture d’égalité entre les candidats ?
  

Malgré nos demandes répétées pour avoir des réponses à ces questions, le DASEN indique que le bilan du parcours Y sera à mener en CSA et que, pour l’heure, les remontées sont insuffisantes pour ébaucher un premier bilan.

 Notre analyse : des réponses qui ne prennent pas en compte la dégradation

Le DASEN, par ses absences de réponses, ne tient pas compte du fait que nos questions constituent en elles-mêmes des remontées qui font état de dysfonctionnements qui conduisent à une dégradation des conditions de travail.
SUD éducation 92 portera ces problématiques au CSA.

 Scolarisation des MNA

• Peut-on avoir un point sur la scolarisation effective ou non des MNA ?
  

Pour le DASEN, il n’y a pas de question sur la scolarisation des MNA qui sont scolarisés dans le 92 comme les autres élèves. Il indique que, comme les autres élèves, il peut y avoir un problème en cours d’année pour arriver sur une filière dans laquelle il n’y a plus de place.
A ce jour, en ce qui concerne les compétences de la DSDEN, il n’y a aucune situation actuelle de non scolarisation. A partir du moment où il y a des places, il y a scolarisation. En cas de manque de place dans une filière spécifique, un autre choix est proposé, comme pour tout élève qui arrive en cours d’année.

• Peut-on avoir un état des lieux des rendez-vous en CIO accordés ou refusés aux MNA ?
  

Des rendez-vous avaient été annulés car il a fallu trouver un interlocuteur de l’ASE. En effet, L’ASE doit précéder un accueil au CIO car il faut un adulte référent qui accompagne le MNA et cet adulte ne peut pas être un adulte d’une association.
Pour cette question du CIO, cela relève du Conseil départemental.
Une situation individuelle remontée par RESF a posé question et des réunions sont prévues.

• Des consignes de la Préfecture ont-elles bloqué ou ralenti la prise en charge de ces jeunes par la DSDEN 92 ?
  

Le DASEN répond que non.
Selon lui, la Préfecture a été plutôt aidante notamment pour l’accès aux Périodes de formation en milieu professionnel (PFMP) pour lesquelles elle a trouvé des solutions.

• Des places sont-elles prévues à l’avance dans les lycées – notamment professionnels – pour permettre la scolarisation des MNA en se basant sur les données des années passées ?
  

Cela n’est pas possible car les demandes sont trop variables d’une année sur l’autre pour prévoir en amont.

 Audiences des établissements

• Comment la DSDEN peut-elle s’organiser pour assurer un délai raisonnable pour recevoir les établissements en audience malgré l’absence temporaire d’un adjoint ?
  

Les audiences se font au fil de l’eau : une 20 aine d’établissements a été reçu, ce qui est l’équivalent des années précédentes. Les chiffres consolidés seront communiqués par la suite.
La répartition des audiences se fait en fonction des emplois du temps. Les établissements reçus en audience tardivement ne sont pas lésés en termes de répartitions de moyens.